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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNET-ESCANOR
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COGNET-ESCANOR Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95571996
Date de dépôt :
17/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2015

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 mai 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNET-ESCANOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNET-ESCANOR domicilié(e) 540 rue de l'Industrie,59460 JEUMONT (dossier no 2288189) - 59460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 229 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2288189) - 92593 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 17 mai 2015.

COGNET-ESCANOR a également déposé les autres marques suivantes : COGNET-ESCANOR , COGNET , FRANCOME , COGNET , ESCANOR , ERALU , ESCANOR , ALUCO , ESCANOR


COGNET-ESCANOR Société par actions simplifiée - 540 rue de l'Industrie,59460 JEUMONT (dossier no 2288189) - 59460 - France - SIREN 572229268


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2288189) - 92593 - France


Inscription le 28 décembre 1995 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°195375 - Publication au BOPI 1995-12-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-42

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2005 n°2288189 - Publication au BOPI 2005-05-13

Inscription le 2 juillet 2008 - Gage constitué n°476624 - Publication au BOPI 2008-07-02

Inscription le 27 avril 2001 - Changement de dénomination n°323437 - Publication au BOPI 2001-04-27

Inscription le 10 avril 2007 - Gage constitué n°452079 - Publication au BOPI 2007-04-10

Inscription le 3 septembre 2001 - Gage constitué n°329993 - Publication au BOPI 2001-09-03

Inscription le 10 avril 2007 - Gage radié n°452078 - Publication au BOPI 2007-04-10

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

Inscription le 15 janvier 2014 - Gage constitué n°616604 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-15

Inscription le 12 février 2015 - Transmission totale de propriété n°642911 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-12

Inscription le 2 juin 2016 - Radiation de gage n°671210 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-02

Echelles métalliques et non métalliques (à savoir en matériau composite), à l'exclusion des échelles de sauvetage, échelles en tubes d'acier ou d'alliage léger, matériel de travaux publics en tubes d'acier ou d'alliage léger, chevalets tubulaires d'échafaudages, étais tubulaires, marchepieds, escabeaux

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.